Journal des modifications.

Retrouvez la trace des ajouts, changements et corrections apportés au règlement. Chaque publication possède sa date et une liste des éléments concernés.

PUBLICATIONS·1 ENTRÉE

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Les entrées publiées ici décrivent les révisions du document. Aucune modification antérieure fictive n'est ajoutée.

13 OCTOBRE 2026

Nouvelle organisation du règlement

Création du règlement général, légal et illégal, en attente de validation.

Une version transparente du règlement.

À chaque prochaine révision, le journal devra recevoir une entrée datée mentionnant précisément les articles modifiés. Les annonces affichées en haut du règlement proviennent de ce même historique.

Consulter le règlement →